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Lecture 1

CRM 1701 Lecture Notes - Lecture 1: Abseiling, Extraversion And Introversion, Victimisation


Department
Criminology
Course Code
CRM 1701
Professor
Martin Dufresne
Lecture
1

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Il faut éviter de traiter le crime comme un simple comportement, pas uniquement un acte mais le rapport entre un
acte et une manière particulière.
Crimes justifiables:
Rosa Parks (1955)
Morgentaler (section 251, 1988; avortement)
Stonewall Riots (1969) première rébellion homosexuelles
1. Les différentes types de normes
3 concepts: celui de norme, celui de contrôle sociale et celui de déviance
norme au sens habituel
norme au sens de commandement ou d’attente impérative DOIVENT car c’est la norme
une norme institue des attentes impératrices et des commandements qui visent à guider ou à ORIENTER
INFORMATIVEMENT l’action sociale (rocher 1992:39)
norme est une règle qui lorsqu’on la transgresse, ça crée des effets, engendres des réactions sociales lesquelles
visent la réaffirmation de la norme et la révélation d’un ordre sociale donnée
normes informelles: non écrites (ex filles rose, gars bleus)
normes formelles: lois, règlements, Code Criminel Canadien (ex plagiat a l’université)
transgresser une norme formelle constitue une illégalisme, cependant une illégalisme ne devient crime que
lorsqu’une norme formelle étatique pénale a été violée et juger comme telle par le système pénale
Construction des normes:
1. religieux (morale)
2. politiques (actes contres l’état; FLQ)
3. économiques(marchands et propriétaires)
4. parfois ensemble comme avortement (droit de vie et mort par Dieu, natalité par main d’oeuvre disponible,
pouvoir étatique établis sur défense du territoire.
Contrôle Sociale
ensemble de processus et d’actes par lesquelles des individus et des groupes réagissent aux comportements définis
comme déviants ou plus précisément interprètent qu’un comportement spécifique est déviant et y réagissent
(Landreville)
Type de contrôle sociale, informelle, formelle (non étatique, étatique, étatique pénale)
est qualifiée de déviant celui qui transgresse qui est et devient étranger au groupe dominant. La déviance n’est pas
écart de la norme, pas pathologique, pas sociobio ou structurelle, pas un défaut d’obéissance, rejet des valeurs du
groupe dominant, pas anarchistes.
La déviance est crée par les rédactions des gens à des types de comportements et par la désignation de ces
comportements comme déviants (Bucker)
Selon la Commission du droit du Canada, “le véritable droit pénal ne devrait porter que sur les actions:
moralement mauvaises
qui menacent ou violent gravement les valeurs sociales fondamentales
qui constituent un danger pour la collectivité
qui ne peuvent pas être résolues par d’autres moyens sociaux ou légaux
Mais un crime est-il toujours préjudiciable? Comment définir un préjudice? Est-ce objectif?

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La préjudice est dommage, tort causé par autrui a un personne ou a la société
disparité de peines: inégalité
Quels préjudices répondent à ses critères?
avoir un lien avec le mort de quelqu’un:
euthanasie,
défectuosité technique sur le lieu de travail: accident ou négligence criminelle
suicide en prison ou sur lieu de travaille: drame personnelle ou lieu sucidogène
intoxication alimentaire fatale: exception statistique ou négligence criminelle
ouvrir des casinos:
dépends qui les ouvres, le gouvernement c’est décriminaliser mais les casinos privée c’est criminaliser
tenir un cirque/zoo:
faire aimer les animaux ou cruauté envers eux
usée de la fessée/gifle:
discipline ou forme de violence
recourir au suicide assisté:
soins palliatif ou meurtre
pratiquer l’avortement:
choix de personne ou meurtre
rouler avec facultés affaiblies(DUI):
dépends pour quelles raisons? pourquoi la police surveille d’avantage les jeunes qui prennent du cannabis que des
personnes âgées qui ne dorment pas assez a cause de leur profession etc.
polluer l'environnement:
dépends qui pollues, grosses ou petites compagnies
En somme, si touts les exemples précités peuvent répondre aux critères avancés par la Commission du droit du
Canada, il est intéressant de constater que certains comportements sont criminaliser alors que d’autres ne le sont
pas (tant au niveau de la création des lois qu’a celui de leur application)
Le crime frappe d’avantage les gens les plus pauvres et les plus vulnérables (victimes et agresseurs) est-ce un
hasard?
profil du contrevenant invite à la surveillance policière (autochtones) c’est un roue qui tournes, le plus tu es vue, le
plus que tu es prise.
Autrement dit, même si nous pouvons tous commettre des crimes aux yeux de la loi, nous ne courrons pas tous le
même risque de passer devant un tribunal, y compris pour un “même crime.” Les conséquences d’un acte
criminalisante dépendent bien sûr du fait d’attraper ou pas mais elles sont surtout liées à l’interprétation qui est faite
de ces actes, de ceux qui les posent et de ceux qui les subissent.
Il existe en effet un hiérarchisation des souffrances et des responsabilités qui n’est pas toujours dite dans le code (ex
polytechnique vs pickton, chirurgien vs druggie)
S’il n’y a pas de consensus sur la bonne interprétation de ce qu’est un crime et de ce qui ne l’est pas, nous verrons
dans le court qu’il n’y a pas d’avantage de consensus à l’égard de peines. Un juge peur voir deux affaires très
proches et les voir complètement différents (c.f le problème de la disparité des peines)
Ça dépends de ce qu’on regardes, de quoi on attache de l’importance.
Comportement criminalisante est un comportement qui contrevient a une norme formelle étatique de type pénal, tous
les actes criminalisantes ne sont pas criminalisés.

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Toutes les infractions ont des normes étatiques sont donc des illégalismes, mais ce dernier concepts couvre une
sphère plus large de comportements que les seules comportements criminalisés.
Certains illégalismes sont criminalisés et effectivement réprimés. D’autres sont pris en charge par d’autres
ressources juridiques(non pénales)
D’autres encore sont criminalisé mais font l’objet d’une atténuation morale voir d’une sorte de tolérance ou de
rédaction “mole” alors même qu’à l’analyse, ils pourraient bien être conçus comme tout aussi problématique sinon
plus que des crimes moralement réprouvés et pénalement réprimés.
Les illégalismes privilégiés(5)
1. Le monde des affaires
2. administrations publiques
3. santé et sécurité publique
4. santé et sécurité au travail
5. environnement
Ce n’est pas parce qu’une affaire n’arrive pas au pénal que rien ne se passes ailleurs, il y a d’autres modalités de
résolution sont possibles: poursuites civiles etc
Une affaire peut aboutir au pénal mais finir ailleurs (abandon des poursuites par la Couronne et détournement d’un
conflit vers d’autres voies)
Quoi qu’il en soit, le droit pénal est loin de pouvoir revendiquer un contrôle de tout ce dans quoi il pourrait
théoriquement être impliquée
C’est vrai pour un vol de voiture, un braquage de banque, une agression sexuelle ou une personne qui en tue
volontairement une autre. Mais c’est sans doute plus vraie pour les 5 types de situations qu’on vient de mentionner et
qu’Acosta apelle des illégalismes privilégies.
2 théories:
impunité de classe: bias systématise du système pénal qui assure à la bourgeoise une
suprématie sur les classes laborieuses.
illégalismes privilégies: formes d’illégismes qui sont criminalisables au plan du droit pénal
mais qui sont généralement traités hors du pénal.
Caractéristiques des illégalismes privilégies (Acosta)
1. Au plan juridique:
s’inscrivent dans 3 champs: civil, pénal et administratif (fraude, erreur médical)
ils sont privilégies car ils sont juridiquement pluri-significatifs sur le plan de la qualification
1. Au plan événementiel:
ressemblance avec d’autres notamment pour les dommages (pecuniare, atteintes directes ou indirectes à la vie).
1. Au plan des règlements de conflits:
large éventail de mode de règlements (ententes a l'amiables, avertissements, sanctions disciplinaires, amendes,
réparations)
un tel éventail de solutions possibles permettrait souvent de faire obstacle à la mise en oeuvre de modalités les plus
contraignantes (en particulier la répression pénale)
L’exemple des illégalismes privilèges(5-Acosta)
1. Le monde des affaires: crime à col blanc
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