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09-23-2013.docx

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Department
History
Course
HIS2762
Professor
Nicole St- Onge
Semester
Fall

Description
HIS 2762 – le lundi 23 septembre 2013 • Procès important : o Marie-Josephte Corriveau, 1763. o Les tribunaux militaires sont utilisés pendant la période de transition. La population canadienne française ne connaît pas se type de justice. o Le baptême le 17 janvier 1763. Vallier est une paroisse à l’est de la ville de Québec. Un homme est mort dans sa grange. C’est évident puisqu’il est mort grâce a un coup de hache à la tête. o Ils commencent une enquête, la première accusation est porté contre le beau-père. Après un procès devant un tribunal britannique il est trouvé coupable. Une fois que la peine est annoncé le beau-père avouas a son confesseur qu’il n’est pas coupable. Mais, la meurtrière est sa fille, l’épouse de cet homme. o Ils libèrent le père et ils accusent Marie-Josephte, le tribunal a lieu devant des officiers militaires britannique. o Le procès dure une journée, elle est trouvé coupable et elle est condamné a être pendu. Ce qui est bizarre est qu’après avoir être condamné elle sera pendu avec des chaines. o L’exécution a lieu trois jours plus tard. Elle sera pendue dans une chair, le cadavre restera exposé à la vue de plusieurs passant pendant plusieurs semaines dans la ville. o Ce genre de peine est inhabituel dans le régime français, en Angleterre et dans les colonies américaine se genre de punition est réservé aux personnes trouvé coupable de crime particulièrement violent. o Le sort et le procès de Corriveau est un exemple de justice exemplaire, le but d’une telle sentence est une manière de décourager des crimes similaires. L’autorité britannique impose leurs force. La pendaison est public, accrocher le corps est public. o L’exécution de la Corriveau est un message, l’Administration britannique voulait se présenté comme une administration ferme et forte. o La question qui c’est posé par les historiens était quel était la manière auquel les canadiens français ont perçu cette situation. Est-ce que ceci a devenu un exemple de brutalité ?  Dans l’imagination populaire française, la Corriveau est perçu comme une sorcière. Ils seront d’accord jusqu’à un certain point avec la décision prise.  Les administrateurs britanniques seront perçus comme des administrateurs assez juste. Les canadiens-français ne contestent pas les sentences. • Ceci ne veut pas dire qu’il n’y aura pas de problème par contre. • Avant la conquête lorsqu’on parle de la justice plusieurs individus avaient des rôles importants : les seigneurs, les capitaines de la milice et les prêtres jouaient des rôles important dans le système judiciaire. Chacun avait un rôle a jouer. Grâce à la conquête de 1763 la situation change. • Les capitaines de milices sont mis de côté et ils sont remplacés par des juges de paix. Le plus gros problème était que ces juges étaient non-seulement des anglophones mais aussi des protestants. • De plus, il appliquait un code civil étranger aux français. Sous le code britannique ceux-ci pouvaient prendre possession des maisons de certains individus. Cette situation, la justice civile choquera les canadiens-français. Ils continueront de réglée ces conflits en allant voire les individus qu’ils allaient voire auparavant. • Après 1763 nous verrons la forme de la justice française et la manière informelle d’autorité. • Un des problèmes majeurs est que la justice des lois britannique empêche les catholiques d’être des membres du jury. • Le gouverneur James Murray est inquiet par rapport a ceci, il a peur que le chaos commencera. James Murray suspendra ces lois en 1766. • Ceci va créer un système assez confus et un système assez mixte. • C’est un système ou le droit civile de la France (coutume de Paris) semble avoir été maintenue pendant les années 1760 pour le mariage et le patrimoine. Cependant le code civil anglais est parfois appliqué si un individu est anglophone où si un individu est mécontent et qu’il fait appel par rapport à la décision. • Murray et ces administrateurs ont beaucoup de difficulté a résoudre la situation, une majorité catholique qui sont habitué a un système pénal différent du modèle anglais. • L’autre problème est l’Église catholique, selon le gouverneur la perspective du gouvernement anglais est contradictoire. • Dans les clauses de la Capitulation de 1760 et le traité de Paris de 1763 il est affirmer la liberté de culte, mais seulement « dans le limites des lois de la G-B ». • D’après ceci, les français peuvent être catholique mais ils perdront leurs droits civils et leurs droits politiques. • En autre mot les gens doivent choisir entre leurs religion ou leur rôle politique. • Au de la de la proclamation royale, James Murray avait reçu des instruction secrète de la Couronne britannique. Dans ces instruction il devait tout faire pour que les canadiens apprécie la religion protestante plus précisément la religion anglicane. • L’Église canadienne catholique n’a pu le droit de recruter des prêtres catholiques de la France. Ceci est un problème dans la Province de Québec puisqu’il n’y a pas beaucoup de vocation canadienne. • Après la conquête les Jésuites et le
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