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Lecture 6

HSS 1501 Lecture Notes - Lecture 6: Vise, Le Monde, Principes


Department
Health Sciences
Course Code
HSS 1501
Professor
Sanni Yaya
Lecture
6

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HSS1501 Cours 6 Les Systèmes de Sante : le système canadien de sante
1984 : Loi canadienne sur la santé. Combine lois sur assurance-maladie et assurance-hospitalisation.
Une des rares qui n’a pas fait l’objet de reformes. Inclut bcp d’acteurs qui sont régis : infirmier, docteurs,
ergo… Gouvernement de juge pas bon de modifier la loi.
Pq utile de modifier la loi? Car depuis ’84, bcp de changements en sante, vieillissement de la population, sur
le plan scientifique (technologies, nvx médicaments). Modification dans la consommation. Loi ne s’adapte pas
à cette évolution de notre époque, donc la loi pose problème.
Par ex : ne considère pas que les soins de longue durée doivent être pris en charges par le gouvernement. Or,
vieillissement de la pop : besoin de prothèse, verres de contact, etc. Personnes dans ces institutions ne sont
pas pris en charges, ces centres sont rares et non finances par le gvt, et coutes très chers.
La loi de 1984 : (1) fournit une protection universelle a tous ses résidents par l’entremise de régimes
provinciaux d’assurance sante cofinances par les autorités fédérales et les autorités provinciales ou
territoriales.
(2) Des compagnies d’assurance privées existent, mais elles ne peuvent pas couvrir des services fournis
en vertu des régimes provinciaux. Tout ce qui est pris en charge par le gvt ne peut pas être pris en
charge par les centre prives, et vice versa. Ex : gvt ne paye pas dentiste, il y a des compagnies d’assurance
prives pour dentiste.
(3) Dans chaque province, un seul organisme a la responsabilité de rembourser les hôpitaux et les
médecins. Régimes gérés de façon autonomes par les provinces, médicaments peuvent couter
différemment ou être couverts par gvt, selon province. Limitation géographique d’accès. Lieu de résidence
détermine qualité : disparités d’accès. Mêmes les salaires de médecins peuvent êtres différents.
(4) Les malades sont libres de consulter le médecin de leur choix, mais ils ne payent pas aux médecins
ou aux hôpitaux les services assurés. Dans la pratique, pas toujours appliquer (dépend de la présence,
etc.)
(5) La majorité des médecins travaillent à leur compte et sont rémunérés à l’acte (payes plus par patient).
Pose problème au Canada. On pensait qu’on permettait au médecin de vouloir multiplier actes médicaux. Pas
vrai : pour gagner, font des actes non nécessaires ou essentiels. Ex : cliniques prives ou chaque patient visite
3 fois pour même problème. Actes médicaux qui n’existent pas ou non-nécessaires.
(6) Le régime de soins de santé est caractérise par l’universalité d’accès. Chaque citoyen d’une province
a le droit de recevoir services de sante assures prévus par le régime d’assurance-sante public. Conditions
identique pour tous.
(7) Les soins de santé fournis aux personnes en visite dans une autre province sont rembourses par le
régime d’assurance de leur province de résidence.
(8) Les Canadiens qui déménagent d’une province à une autre sont couverts par leur province d’origine
pour un maximum de 3 mois imposée par la nouvelle province.
(9) Le système public de soins de santé est en constante évolution. Reformes au cours des 4 dernières
décennies, pour tenir en compte des progrès de la médecine et nvx besoins de la société. Évolution, mais
la couverture universelle pour les services de sante médicalement nécessaires, dispenses selon les
besoins plutôt que la capacité de payer.
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Il y a 10 provinces au Canada, chacun avec son propre régime. 3 territoires avec leurs propres régimes
assurance-maladie. 13 régimes avec des différences énormes entre chacun.
Système public de soins de santé : système universel qui couvre tous les services médicaux et
hospitaliers médicalement nécessaires. Ces services sont gérés et dispenses par les gouvernements
provinciaux/T et sont fournis gratuitement.
5 principes de la loi canadienne sur la sante a connaitre
Pour obtenir tous les fonds fédéraux pour les soins de santé, les régimes d’assurance maladie des
provinces doivent remplir 5 critères : GIUTA
La gestion publique : toutes les assurances-sante P/T doivent être gérées par une autorité
publique sans but lucratif, relevant du gvt P/T pour les décisions concernant les niveaux de services
et les services eux-mêmes. Et assujettie à la vérification publique de ses comptes et de ses opérations
financières. Pour que tout le monde indépendamment du revenu, statut, peut avoir la même qualité de
soins. Si prive, prive peut décider que ceux qui ont plus de problématiques (alcooliques, cancer) qu’ils
ne sont pas admissibles. Accès base sur le besoin et non pas la capacité de payer.
L’intégralité : exige que le régime P/T d’assurance-sante couvre tous les services de sante
fournis par hôpitaux, médecins, dentistes (services de chirurgie dentaires dans hôpital)
L’universalité : tous les résidents assures de la province (qq exceptions) ont droit aux services
de sante assures. Exceptions : nvx arrives au canada, tels que résidents permanents, canadiens
qui entrent au pays après avoir séjourné dans un autre pays, peuvent être assujettis a un délai
d’au plus trois mois avant d’être admissibles ou d’avoir droit aux services de santé assures. Il faut
s’inscrire au régime pour être admissible.
La transférabilité : les résidents qui déménagent dans une autre province ou un autre territoire,
continuent d’être protégés par le régime de leur province d’origine. Si besoins hôpitaux aux USA, on
doit payer. Quand on retourne, régime d’assurance de rembourse. Mais chaque régime a des
barèmes : il faut payer (mais moins). Assurance privée couvre la différence. Le délai d’admissibilité à
un régime d’assurance-sante ne doit pas excéder 3 mois. Si on déménage, pour premier 3 mois,
Québec couvre les couts.
L’accessibilité: vise à assurer l’accès raisonnable pour les résidents d’une province ou d’un territoire
aux services, sans qu’il soit restreint directement ou indirectement par des frais, saturation (temps
d’attente) ou discrimination.
Les services de sante primaires, secondaire et tertiaires (complémentaires)
Primaire : Prévention et traitement de blessures et de maladies courants, services d’urgence de
base, médecins de famille et soins de spécialistes, soins palliatifs et de fin de vie, promotion,
maternité, réadaptation… couverts par assurance-médical. Les services offerts au point d’entrée
du système de santé.
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